mentions légales

Éditeur du site

Fédération Européenne des Cités Napoléoniennes

Siège

Hôtel de Ville d'Ajaccio, Cabinet du Maire, Avenue Antoine Serafini, BP 412, F-20304 Ajaccio Cedex

Adresse postale

Fédération Européenne des Cités Napoléoniennes
Nicolas Bouillon, Secrétaire général
Hôtel de ville, Place de l'hôtel de ville BP 133, F-71403 Autun cedex

Directeur de la publication

Charles Marie Jérôme Victor Bonaparte, Président

Contact

E-Mail: contact@napoleoncities.eu

Numéro d'identification intracommunautaire

FR 53484773551

Identification au répertoire des établissements

SIRET 484 773 551 00011

Code APE

91.03Z

Liens hypertextes externes

Les liens mis en place depuis le site de la FECN vers des sites extérieurs ne sauraient engager la responsabilité de la FECN notamment au regard du contenu de ces sites mais également des risques techniques. En acceptant d'utiliser un lien hypertexte pour accéder à un site extérieur, vous acceptez de prendre les risques et de subir un éventuel préjudice direct ou indirect. La FECN n'est pas responsable des liens hypertextes susceptibles de pointer sur son site et interdit la mise en place de tels liens sans son accord préalable écrit.

Droit d’auteur

La présentation et le contenu du présent site, constituent ensemble, une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, dont la FECN est titulaire. Aucune reproduction et/ou représentation, partielle ou intégrale, ne pourra en être faite sans l'accord préalable et écrit de la FECN. Tous noms ou marques mentionnés sur ce site appartiennent à leurs propriétaires respectifs. Les logos, photographies, images, textes, séquences animées sonores ou non, et autres documentations représentées sur le présent site Internet sont objets de droits de propriété intellectuelle et sont selon les cas, propriété de la FECN ou de tiers ayant autorisé limitativement la FECN à les utiliser. A ce titre, et en application du Code français de la Propriété Intellectuelle comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteurs, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, et/ou transformation, partielles ou intégrales, ou transfert sur un autre site sont interdits. La copie à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l'accord préalable et écrit de la FECN, est strictement interdite, à l'exception de celle réalisée pour les besoins de la presse. Toute violation de ces dispositions rend le contrevenant, ainsi que toutes les personnes responsables, passibles des peines pénales et civiles prévues par la loi.

Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication. 

La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

  1. - gratuité de la diffusion,
  2. - respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte,
  3. - citation claire et lisible de la source sous la forme suivante :« Ce document provient du site internet de la FECN : http://www.napoleoncities.eu. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités ».L'adresse internet du site de la FECN doit impérativement figurer dans la référence. 

__________________________________________

fr_FR
Retour haut de page